Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CALIFORNIA BASICS "
SODIPROM S.A.

Numéro de dépôt :
95559912
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque " CALIFORNIA BASICS "

Déposée le 23 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SODIPROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CALIFORNIA BASICS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIPROM domicilié(e) 24 Bis rue des Bateliers, 93584 SAINT OUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 190 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIPROM S.A./Attn Mr Roger COHEN - France.

La marque " CALIFORNIA BASICS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CALIFORNIA BASICS " est expirée depuis le 23 février 2005.

SODIPROM a également déposé les autres marques suivantes : FIRST COMPANY , MEMO POCKET , SWEAT POSITION , "EXTREME PLUS" , FIRST LINE , EUROPOCKET 99 , " NUIT POLAIRE " , FASHION SYSTEM , COLOR WAYS , "BASIC ONLY"


SODIPROM S.A. - 24 Bis rue des Bateliers, 93584 SAINT OUEN CEDEX - France - SIREN 305190506


SODIPROM S.A./Attn Mr Roger COHEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles